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Marques déposées par Isabelle BEZARD
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DAMISABEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMISABEAU
Isabelle BEZARD, Agissant pour le compte de la société "DAMISABEAU" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3782983
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2020
DAMISABEAU de Isabelle BEZARD

Présentation de la marque DAMISABEAU

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par Isabelle BEZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAMISABEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est Isabelle BEZARD, Agissant pour le compte de la société "DAMISABEAU" en cours de formation domicilié(e) 1Lieu Dit Le Sourillot - 71410 - SANVIGNES-LES-MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle BEZARD domicilié(e) 1Lieu Dit Le Sourillot - 71410 - SANVIGNES-LES-MINES - France.

La marque DAMISABEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMISABEAU est expirée depuis le 17 novembre 2020.

Isabelle BEZARD a également déposé les autres marques suivantes : DAMISABEAU , YANA BELLA


Isabelle BEZARD, Agissant pour le compte de la société "DAMISABEAU" en cours de formation - 1Lieu Dit Le Sourillot - 71410 - SANVIGNES-LES-MINES - France


Isabelle BEZARD - 1Lieu Dit Le Sourillot - 71410 - SANVIGNES-LES-MINES - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).